Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE SEINE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAUCRESSON – GARCHES – SAINT-CLOUD
Mairie de Saint-Cloud
Mairie de Vaucresson
Mairie de Garches

Numéro de dépôt :
3319931
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2014
COEUR DE SEINE COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION VAUCRESSON – GARCHES – SAINT-CLOUD de Mairie de Saint-Cloud

Présentation de la marque COEUR DE SEINE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAUCRESSON – GARCHES – SAINT-CLOUD

Déposée le 22 octobre 2004 par Mairie de Saint-Cloud, Mairie de Vaucresson, Mairie de Garches auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE SEINE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAUCRESSON – GARCHES – SAINT-CLOUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Les déposants sont Mairie de Saint-Cloud domicilié(e) 13 place Charles de Gaulle,92211 SAINT-CLOUD cedex - 92211 - France, Mairie de Vaucresson domicilié(e) 8 Grande rue,92420 VAUCRESSON - 92420 - France, Mairie de Garches domicilié(e) 2 rue Claude Liard,92380 GARCHES - 92380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Saint-Cloud Service communication domicilié(e) 13 place Charles de Gaulle,92211 SAINT-CLOUD cedex - 92211 - France.

La marque COEUR DE SEINE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAUCRESSON – GARCHES – SAINT-CLOUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE SEINE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAUCRESSON – GARCHES – SAINT-CLOUD est expirée depuis le 22 octobre 2014.

Mairie de Saint-Cloud a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-CLOUD , Rock en Strophes


Mairie de Saint-Cloud - 13 place Charles de Gaulle,92211 SAINT-CLOUD cedex - 92211 - France

Mairie de Vaucresson - 8 Grande rue,92420 VAUCRESSON - 92420 - France

Mairie de Garches - 2 rue Claude Liard,92380 GARCHES - 92380 - France


Mairie de Saint-Cloud Service communication - 13 place Charles de Gaulle,92211 SAINT-CLOUD cedex - 92211 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Education ; publication de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.